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Conditions Générales D’intervention – Conditions Générales De vente

Depannage Informatique En Gironde – Docteur Pc 33  – Infinity Computers 33

CGI/CGV - Dépannage Informatique à Bordeaux - Docteur Pc 33,Réparations Informatique a bordeaux dépannage informatique a Talence

CGI/CGV – Dépannage Informatique à Bordeaux – Docteur Pc 33

★ Conditions Générales De Vente ★

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent aussi bien aux particuliers qu’aux professionnels, et sont valables pour toutes les prestations réalisées par Monsieur Christophe BORDETAS – Docteur PC 33-Réparations Informatiques, Vente ou Infinity Computers 33 , Assemblage D’ordinateurs Fixes Et Portables, mais également à l’activité de Création de Sites Internet et De Référencement Naturel De Sites Web, exerçant sous la forme juridique de l’Auto-Entrepreneur, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux sous le numéro 749 809 752.

Article 1 : Objet, acceptation, modification

1.1 – Le présent document a pour objet de définir les conditions techniques et financières sous lesquelles Monsieur Christophe BORDETAS s’engage avec le client. Les services proposés par Monsieur Christophe BORDETAS concernent l’achat, la vente, la location, l’assemblage et la réparation de tous matériels informatiques, logiciels, accessoires et de tous produits bureautiques ; la réalisation de toutes prestations de services dans le domaine de l’informatique, notamment de maintenance, d’installation, de dépannage, d’assistance (chez les particuliers, en entreprise ou en point de vente), de récupération de données, d’audits, de conseils ; la conception, la réalisation et le référencement de sites internet.

1.2 – Le client reconnaît avoir choisi en connaissance de cause les prestations de service correspondant à ses besoins et avoir reçu de Monsieur Christophe BORDETAS toutes les informations et conseils nécessaires pour souscrire au présent engagement. Toutes les interventions effectuées par Monsieur Christophe BORDETAS sont réalisées aux présentes conditions générales. Ces conditions générales de vente sont consultables sur demande, comme indiqué sur les devis, fiches d’intervention signés par le client préalablement à toute intervention. Toute commande passée par le client auprès Monsieur Christophe BORDETAS implique donc l’acceptation totale des conditions définies dans ce document.

Article 2 : Obligations et responsabilité Monsieur Christophe BORDETAS

2.1 – Monsieur Christophe BORDETAS s’engage à fournir tous les moyens humains et techniques nécessaires à l’exécution des prestations décrites dans l’article 1.1 des présentes conditions générales. Monsieur Christophe BORDETAS s’engage notamment à informer au mieux le client de ses connaissances sur les risques inhérents à l’intervention demandée. Dans la mesure où le bon fonctionnement d’un nouvel équipement, d’un logiciel, ou le résultat d’une prestation informatique, ne dépend pas seulement de la qualité des matériels et logiciels installés et des services réalisés, mais aussi de facteurs indépendants Monsieur Christophe BORDETAS , tels que l’installation d’origine, les méthodes de travail et la qualification de l’utilisateur, Monsieur Christophe BORDETAS ne répond que d’une obligation de moyen et non de résultat.

2.2 – La responsabilité de Monsieur Christophe BORDETAS ne saurait être engagée pour les conséquences directes ou indirectes qu’entraînerait le mauvais fonctionnement ou le non fonctionnement de l’équipement du client et notamment toute perte de données, non-conformité, incompatibilité, dysfonctionnement ou dégradation consécutive ou non à son intervention. En aucun cas, et quelle que soit la prestation demandée, Monsieur Christophe BORDETAS ne pourra donc être tenu pour responsable d’un endommagement du matériel et/ou d’une perte totale ou partielle des données informatiques du client, quelle qu’en soit la raison.

Article 3 : Obligations et responsabilité du client

3.1 – Le matériel, les logiciels et les données du client ainsi que l’utilisation qui pourrait en être faite restent de l’entière et unique responsabilité du client. Le client reconnaît être informé des risques inhérents à toute manipulation informatique. Le client est informé que les prestations Monsieur Christophe BORDETAS (tout comme sa propre intervention) peuvent entraîner une rupture de la garantie du constructeur ou du distributeur chez lequel il a acquis son matériel informatique. Il est également de la responsabilité exclusive du client d’effectuer une sauvegarde de ses données personnels et logicielles préalablement à toute intervention.Monsieur Christophe BORDETAS ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable de la perte des données contenues dans tous type de supports confiés dans ses services.

3.2 – Pour tout service de réinstallation de système d’exploitation et/ou de logiciel tiers, le client s’engage à fournir les supports logiciels originaux nécessaires : cd-rom, dvd-rom, disquettes,fichiers executables, numéros de série et licences en cours de validité. Monsieur Christophe BORDETAS n’est pas tenue de vérifier la validité de ces licences et ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable du fonctionnement de ces logiciels sans licence. Le client est enfin informé que l’ensemble des frais afférents à l’exécution des prestations de Monsieur Christophe BORDETAS à domicile et notamment les frais d’électricité, de connexions à Internet ou d’usure des consommables informatiques engendrés par les manipulations effectuées par Monsieur Christophe BORDETAS sont et demeurent à sa charge.

3.3 – En cas de découverte de données illégales sur le/les support(s) d’un client, en particulier de données à caractère pédophile, l’ensemble des prestations sera stoppé. Le support (périphérique ou machine) sera scellé et sortira du cadre de la responsabilité de Monsieur Christophe BORDETAS pour être déposé auprès des services de police compétents. Monsieur Christophe BORDETAS poursuivra en justice par un dépôt de plainte le client propriétaire de ces données illégales.

Certains produits tels que notamment les logiciels font l’objet de droit d’utilisation personnels et spécifiques réglementant les copies, diffusion publique, location. Vous devez respecter les conditions générales de vente de ces produits, et Monsieur Christophe BORDETAS ne saurait être responsable des utilisations qui pourraient être faites des produits dans ce cadre.

Article 4 : Cas particuliers

Dans le cas de demandes nécessitant une expertise complète d’un logiciel ou impliquant du matériel trop obsolète, Monsieur Christophe BORDETAS ne pourra prendre en charge la/les demande(s) du client.

Article 5 : Tarifs

5.1 – Les tarifs en vigueur pour les différents services proposés par Monsieur Christophe BORDETAS sont disponibles en ligne sur les sites suivants :

docteur-pc33.fr

bordeaux-pc-gamer.fr

ou par téléphone au 06 29 50 93 47, ou bien, sur simple demande par courrier postal à l’adresse suivante : Monsieur Christophe BORDETAS – Docteur PC 33, rue Henri deM ontherlant , Les Terrasses, 5h-122– 33400 Talence.

Les tarifs, exprimés en EUR toutes taxes comprises, sont systématiquement communiqués au client et validés d’un commun accord entre le client et Monsieur Christophe BORDETAS avant toute intervention.

5.2 – Toute intervention par Monsieur Christophe BORDETAS donne lieu à une facturation minimale d’une demi-heure. Au-delà de la première demi-heure, la facturation s’effectue par tranche de demi-heures supplémentaires indivisibles. La tarification appliquée pour les interventions est détaillée en ligne sur le site www.docteur-pc33.fr

5.3 – En cas de surcoût qui n’aurait pu être prévu avant le début d’une intervention, Monsieur Christophe BORDETAS s’engage à en informer le client, qui est alors libre de mettre fin à la prestation. Dans ce cas, Monsieur Christophe BORDETAS facturera la prestation déjà réalisée au tarif en vigueur le jour de l’intervention.

5.4 – Toute prestation commandée par le client est, dès cet instant, réputée connaître un début de réalisation. Au cas où le client refuserait, comme il en a la liberté, le commencement de la prestation, une indemnité correspondant à un diagnostic serait facturée au client.

5.5 – Dans le cadre d’un dépannage à domicile, si le client ou la personne chargée de le représenter était absent sur le lieu de rendez-vous à l’heure convenue, le client s’engage à verser une indemnité compensatrice égale à une demi-heure de travail plus un déplacement.

5.6 – Si, dans le cadre d’un dépannage (à domicile, en atelier ou dans le cadre d’une télémaintenance), Monsieur Christophe BORDETAS ne parvient pas à résoudre le problème pour lequel le client a fait appel à ses services, une indemnité correspondant à un diagnostic sera facturée au client.

5.7 – Tout matériel déposé pour diagnostic/réparation et non réclamé dans un délai de trois mois du dépôt sera considéré comme abandonné par son propriétaire, et pourra ainsi être détruit par la Monsieur Christophe BORDETAS.

Article 6 : Conditions et modalités de paiement

6.1 – Le règlement par le client bénéficiaire d’une prestation Monsieur Christophe BORDETAS est fait en globalité immédiatement après la fin de la prestation directement au technicien par l’un des moyens de paiement accepté par Monsieur Christophe BORDETAS chèque personnel ou chèque de banque à l’ordre Monsieur Christophe BORDETAS et espèces ou Virement bancaire ou Paypal. Une facture (électronique ou sur support papier) sera ensuite adressée au client. Celle-ci stipulera la nature et la durée de l’intervention, ainsi que le montant à régler en fonction du taux horaire en vigueur au moment de l’intervention.

6.2 – Le paiement des prestations nécessitant un devis s’effectue en deux temps : un acompte (qui ne constitue pas des arrhes dont l’abandon autoriserait les parties à se dégager du contrat) de 40% à la signature du devis, puis le solde à l’échéance de la prestation. Chaque acompte versé fera l’objet d’un reçu.

6.3 – Avant la mise en œuvre de toute prestation, Monsieur Christophe BORDETAS se réserve le droit de demander au client des garanties de solvabilité et de suspendre toute exécution en cas de réponse défavorable, sans qu’il puisse être réclamé de dommages et intérêts. Monsieur Christophe BORDETAS se réserve le droit de répercuter, sans délai, toute nouvelle taxe ou augmentation de taux des taxes existantes.

6.4 – Dans l’hypothèse d’un incident survenu avant le règlement libératoire, ce dernier ne pourrait servir à l’annulation de la commande ou à un retard de paiement. De même, en aucun cas un retard d’exécution ne peut entraîner la résiliation de la commande. En cas de retard de paiement, le client devra régler une pénalité de retard d’un montant égal à 3 fois le taux de l’intérêt légal, calculée sur le montant de la totalité des sommes dues, conformément aux dispositions de l’article L. 441-6 du Code de Commerce.

6.5 – Conformément à l’article 121-II de la loi n° 2012-387 du 22 mars 2012 fixée par le décret n° 2012-115 du 2 octobre 2012, une indemnité forfaitaire de 40 EUR pour frais de recouvrement sera exigible auprès de tout créancier en cas de retard de paiement. Cette indemnité forfaitaire est à régler en sus de la pénalité précitée.

Article 7 : Renouvellement et résiliation de service

7.1 – Tout contrat est résilié de plein droit à son échéance annuelle. Il peut être renouvelé chaque année à échéance moyennant le versement par le client du prix correspondant, dans les conditions prévues à l’article 5. Dans le cas d’une résiliation avant échéance, le client ne pourra prétendre au remboursement par Monsieur Christophe BORDETAS des sommes déjà versées.

7.2 – Chaque partie peut résilier de plein droit et sans indemnité le contrat en cas de force majeure (liquidation de la société, catastrophe naturelle ou d’origine criminelle).

7.3 – Monsieur Christophe BORDETAS notifiera au client, par le biais d’un courrier électronique ou postal, avant l’échéance, la demande de renouvellement ainsi que le montant à payer pour le contrat de maintenance considéré. Tout défaut de paiement ou paiement irrégulier (montant erroné ou incomplet, références requises manquantes, etc.) sera ignoré et entraînera le rejet de la demande d’enregistrement ou de renouvellement de service par Monsieur Christophe BORDETAS.

Article 8 : Garanties

8.1 – Les prestations d’assistance, de dépannage et de maintenance réalisées par Monsieur Christophe BORDETAS sont garanties 15 jours à compter de la date de la prestation, sous réserve du paiement effectif des factures concernées, et sous réserve qu’aucune modification (matérielle ou logicielle ou virus ou données téléchargées illégalement…) n’ait été apportée par le client après l’intervention. Si ces conditions ne sont pas remplies, Monsieur Christophe BORDETAS décline toute responsabilité quant aux conséquences directes ou indirectes de ses prestations et ne pourra assurer aucune garantie ou service après-vente.

8.2 – La souscription à un contrat de maintenance préventive n’engage pas Monsieur Christophe BORDETAS quant à d’éventuels dysfonctionnements du matériel entretenu au cours de la période de validité du contrat. Ces prestations sont donc soumises aux mêmes garanties que les prestations de dépannage et d’assistance, telles que définies au paragraphe 7.1.

8.3 – Les produits Revendus (matériels ou logiciels) par Monsieur Christophe BORDETAS, disposent également d’une garantie spécifique constructeur (prise en charge de la garantie directement par le constructeur, ou garantie sur site, ou extension de garantie spécifique). Le client devra donc contacter directement le SAV du constructeur, sans passer par Monsieur Christophe BORDETAS, lequel ne fournit aucune garantie contractuelle quant à ces produits. Monsieur Christophe BORDETAS refusera tout retour de marchandise dans ce cadre et ne pourra être tenu pour responsable d’une quelconque défaillance du constructeur dans le cadre de cette garantie.

8.4 – Dans le cadre d’un achat d’une unité centrale complète réalisée par Monsieur Christophe BORDETAS par le biais de son service d’assemblage de pc fixe Infinity Computers 33 ou par un partenaire disposant de la Garantie Nationale Étendue et assemblée par Monsieur Christophe BORDETAS , outre la garantie constructeur des composants, l’unité centrale bénéficie d’une garantie indépendante sur chaque composant montés par Monsieur Christophe BORDETAS, garantie valable de un an et allant jusqu’à 10 ans, à compter de la date de la transaction. Durant cette période, le client est libre de contacter Monsieur Christophe BORDETAS, qui servira alors d’intermédiaire avec le constructeur, ou de contacter le SAV du constructeur directement.

il convient impérativement de conserver la ou les factures d’achat du produit. Les garanties contractuelles ne couvrent pas les causes suivantes:

• le remplacement des consommables (batteries, ampoules, fusibles, antennes…),

• l’utilisation anormale ou non conforme des produits.

• les pannes liées aux accessoires (câbles d’alimentation, périphériques tiers…),

• les défauts et leurs conséquences dus à l’intervention d’un réparateur non agréé par le constructeur du matériel,

• les défauts et leurs conséquences liés à l’utilisation non-conforme à l’usage pour lequel le produit est destiné (utilisation professionnelle, collective…),

• les défauts et leurs conséquences liés à toute cause ou dégâts extérieure.

Article 9 : Réserve de propriété

Conformément à la loi du 3 juillet 1985, Monsieur Christophe BORDETAS reste propriétaire des équipements (matériels et/ou logiciels) fournis dans le cadre de la réalisation de la prestation, jusqu’au paiement intégral par le client de la totalité des sommes dues. A défaut de paiement total ou partiel, Monsieur Christophe BORDETAS est en droit, sans formalités préalables et indépendamment de toute action judiciaire, d’exiger du client et à ses frais, sans que celui-ci puisse s’y opposer sous quelle que raison que ce soit, la restitution des équipements fournis. Concernant les logiciels, il est rappelé au client qu’aucun droit de propriété ne lui est transféré. Le seul droit dont il bénéficie est un droit d’utilisation conformément aux conditions inscrites sur les licences jointes aux logiciels.

Article 10 : Loi applicable et réclamations/contestations

10.1 – Le présent contrat est gouverné par le droit français. En cas de litige et/ou de réclamation, il est recommandé au client de se rapprocher de Monsieur Christophe BORDETAS afin de rechercher et de trouver une solution amiable. A défaut d’accord amiable entre les parties, le litige/la contestation sera de convention expresse de la compétence des tribunaux de Bordeaux.

ART. L121-20 du code de la consommation

Le consommateur dispose d’un délai de sept jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de retour.

10.2 – Toute réclamation concernant les services fournis par Monsieur Christophe BORDETAS doit être faite par lettre recommandée dans les 5 jours de leur réception, en se référant aux numéros et date de la facture d’achat, au numéro client, à la référence et la quantité de produit et en exposant les motifs de la demande. Passé ce délai, la réclamation ne sera plus prise en considération.

10.3 – Toute réclamation concernant les factures doit être portée à notre connaissance par lettre recommandée dans les 10 jours de leur réception. A défaut, elles seront considérées comme acceptées sans aucune réserve. La fourniture incomplète d’une commande ne peut justifier le refus de paiement des marchandises livrées. Il pourra d’ailleurs être émis des factures partielles au fur et à mesure de la fourniture des marchandises. Le paiement des factures ne peut jamais être subordonné à l’installation ou à la mise en marche des appareils. Tout litige opposant le client à Monsieur Christophe BORDETAS n’est en aucun cas suspensif du règlement de la partie non contestée de la facture.

Article 11 : Renvoi SAV et Frais D’envoi et de Renvoi Pour SAV 

Tout Renvoi devra être effectué dans son Emballage D’origine, en Ayant pris soin de contacter Monsieur Christophe BORDETAS pour les modalités de prises en charge.

Dans Le cas ou l’article ou Pc Défaillant est garantie, seuls les frais liés à l’envoi sont à votre charge (Hors Région Aquitaine ,Frais d’Envoi et de Renvoi Pris en charge par Monsieur Christophe BORDETAS sur la Région Aquitaine).

Dans le Cas où L’Article ou Pc Défaillant se trouve sur Les départements d’outre-mer (DOM) et régions d’outre-mer (ROM), Les Frais Liés à l’Envoi et au Renvoi Sont à la Charge du Client et non De Monsieur Christophe BORDETAS.

Dans le Cas où L’Article ou Pc Défaillant se trouve à L’étranger, Les Frais Liés à l’Envoi et au Renvoi Sont à la Charge du Client et non De Monsieur Christophe BORDETAS.

Pour Tout Renvoi de Matériel Garanti, tout devra être correctement emballé dans les cartons ou emballages d’origine. Tout dommages ou dégradations majeures du/des colis ou du Matériel entraînerait un refus de prise en charge.

Monsieur Christophe BORDETAS ne saurait être tenu responsable des dégradations, dommages ou tout autre problème lié au Transport/Envoi du matériel Garanti.

Article 12 : Informations Nominatives

Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Elles peuvent être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires et ainsi que pour nous permettre d’améliorer et personnaliser les services que nous vous proposons et les informations que nous vous adressons. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit pour cela de nous écrire à l’adresse suivante :

Monsieur Christophe BORDETAS, Service Client, rue Jean Racine, Les Terrasses, 5H, N°122, 33400, TALENCE, FRANCE en nous indiquant vos nom, prénom, e-mail, adresse et si possible votre référence client (numéro de facture, ou autre)

Bureaux : Rue Henry De Montherlant. Tel : 06 29 50 93 47  /  7j/7 de 8hoo à 20h00
Ateliers de dépannage : Rue Henry De Montherlant 33400 Talence.
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SIRET: 74980975200019
SIREN: 749809752
NAF/APE: 6202B

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